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10 astuces pour un bon voisinage équestre

nuisance-voisinage 10 astuces pour un bon voisinage équestre

Le voisinage d’activités équestres ou du simple hébergement d’équidés peut générer des troubles sonores, olfactifs, visuels ou liés à la présence d’insectes attirés par les chevaux. Comme les relations de voisinage ne se passent malheureusement pas toujours bien, il est toujours recommandé de prendre les devants en se mettant de toute façon en conformité avec la règlementation d’une part et en mettant en œuvre les installations, équipements et pratiques d’élevage qui favorisent le bien-être des voisins et donc des relations sympathiques.

  1. La règlementation

Le principe qui dit que « nul ne peut causer à autrui un trouble anormal du voisinage » est rattaché à l’article 544 du code civil. La notion de trouble anormal s’établit à partir du moment où il remplit les conditions suivantes :

  • l’anormalité du trouble
  • l’existence d’un dommage
  • l’existence d’un lien de causalité entre les deux

Le Règlement Sanitaire Départemental “RSD” est actuellement le texte de référence qui impose les prescriptions en matière d’hygiène et de salubrité aux établissements qui ne relèvent pas de la législation sur les installations classées. En pratique, il définit les distances à respecter pour le stockage des fumiers non seulement par rapport au voisinage mais aussi par rapport aux cours d’eau, voiries etc.

La réglementation sur les installations classées (IPCE) s’appliquerait aux structures équestres de grande dimension ou ayant un atelier de transformation des fumiers. En zone dite “vulnérable”, les dispositions de la directive nitrate (Arrêté du 19/12/11) s’appliquent aux mesures de stockage et d’épandage de fumier de cheval. Sinon c’est le RSD qui s’applique à toute structure équine, quelle que soit le nombre d’équidés détenus.

Pour le consulter, taper RSD et votre n° de département sur internet.

Il est à noter qu’en cas de litige, l’antériorité d’une activité prime. C’est-à-dire que dans la mesure où la législation était respectée, un nouveau voisin ne peut venir mettre en avant une nuisance car il est sensé en avoir pris connaissance au moment de l’achat de son bien.

Pour encore plus d’informations sur la réglementation en matière de voisinage, les sites suivants font partie de références fiables

http://www.chevaletdroit.com/category/22-prejudices

http://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/detenteurs-et-proprietaires/equides-et-troubles-anormaux-du-voisinage.html?type=98

  1. Les astuces pour entretenir de bonnes relations de voisinage

 

  • De bonnes et belles clôtures

La divagation est un risque de nuisance important lorsque l’on détient des chevaux. Compte tenu des conséquences dramatiques que peut avoir la divagation d’un cheval, il est impératif de garantir à votre voisinage le fait qu’aucun cheval ne risque de se retrouver sur leur terrain en installant des clôtures dont l’efficacité est indiscutable. La clôture physique doublée d’une électrification est la référence en la matière. Dans le cas de grandes pâtures, une clôture permanente électrique comme de la clôture Hors‘braid ou une clôture australienne conviennent parfaitement.

La mitoyenneté peut être vécue de façon neutre, comme un plus ou comme une contrainte mais il est certain qu’une jolie clôture contribue à rendre l’environnement agréable.

  • Entretien du site

Le ramassage de crottins est la tâche quotidienne dont on ne peut se passer à proximité d’une clôture de voisinage si l’on souhaite conserver de bonnes relations. En pratique, on évite de générer des crottins proches du voisinage par un agencement des parcs adéquat. Si la configuration du site ne laisse pas le choix, on prend en considération que la présence de crottins la cause n°1 de nuisance olfactive, visuelle et par les insectes qu’ils attirent. La manière la plus simple de les retirer est de traiter le sol en dalle lourdes pour curer mécaniquement et fréquemment avec une balayeuse ou un rabot.

  • Stockage de fourrage et risque d’incendie

La présence d’activités équestres nécessite souvent le stockage de fourrage. Il faut tenir compte du risque d’incendie qui va avec. On comprendra aisément qu’un voisin ne souhaite pas faire courir un tel risque à sa famille. On respectera alors une distance convenable entre le local de stockage et la limite de propriété

  • Prolifération de rongeurs

Le stockage du fourrage et du grain dans une écurie attire toujours un peu de rongeurs. Afin de ne pas risquer ce type de nuisance au voisinage, on recommande d’une part d’utiliser des coffres à grain hermétiques et d’autre part de ne pas stocker les fourrages et grains à proximité du voisinage.

  • Un sol stabilisé

La vision de chevaux pataugeant dans la boue est systématiquement et à juste titre mal perçue par les voisins a fortiori s’ils ont ce spectacle directement sous les fenêtres. C’est pourquoi deux principes sont à appliquer : d’abord, éviter de distribuer du fourrage près des clôtures de voisinage pour limiter le piétinement et la production de crottins dans cette zone. Deuxièmement, si le sol de la zone de voisinage est amené à être fortement piétiné, l’aménager avec des dalles de stabilisation pour assainir le sol et présenter la vue d’un environnement convenable.

  • Un abri

La législation oblige à fournir un abri aux animaux hébergés en extérieur. Il est donc indispensable d’en fournir un aux chevaux dans des parcs limitrophes avec vos voisins. Cela traduit d’une part le fait les chevaux sont bien traités chez vous et permettra aussi aux voisins novices de se poser des questions sur le comportement équin en observant que les chevaux broutent sous la pluie alors qu’ils disposent d’un abri. En pratique, on observe surtout que les chevaux utilisent l’abri pour se protéger des insectes et de la chaleur en été et y déposent souvent leurs crottins. Afin de ne pas générer de nuisances, il est judicieux d’installer cet abri loin de la clôture mitoyenne pour ne pas attirer les mouches vers les voisins.

  • Le bac à eau

Le bac à eau ne génère pas de nuisance en soi. S’il est amené à être installé à proximité d’un voisin, il faudra être d’autant plus vigilent sur sa propreté. L’emploi de bacs isothermes est une solution pratique et efficace pour gagner du temps en nettoyage et pour proposer une eau propre et tempérée en toute saison aux chevaux.

  • L’aspect de la distribution du foin

Si le foin distribué au parc est situé non loin du voisinage, il faut prendre en compte l’aspect de cette zone. Du foin gaspillé au sol, souillé par les crottins et les urines donne une mauvaise image en plus de constituer une perte financière. Il est donc recommandé d’utiliser un râtelier et si besoin un filet à foin pour garder une esthétique convenable à cet endroit qui sera de loin le plus fréquenté par les chevaux hébergés dans ce parc mitoyen. Une règle immuable dans l’hébergement des chevaux veut que là où l’on distribue le fourrage, on récupère systématiquement les crottins dans un rayon d’environ 10 m. Il est donc recommandé de distribuer le fourrage loin du voisinage pour limiter les nuisances visuelles, olfactives et des insectes générées par la présence des crottins.

  • La carrière et les aires d’évolution : nuisances sonores possibles

A première vue, une carrière équestre ne peut pas générer beaucoup de nuisances au voisinage. C’est le cas pour une activité de faible intensité. Dans un club qui plus est lors de compétitions, le niveau sonore peut vite atteindre les limites de la tolérance des voisins, il est donc plus pertinent lorsque l’on raisonne sur l’installation du centre équestre de prendre en compte cet état de fait.

  • Poser des pièges à mouches

Lorsque vous avez tout fait pour limiter les nuisances liées aux insectes, il reste la solution des différents pièges à mouche. On ne peut qu’inciter à utiliser des solutions respectueuses de l’environnement par éthique d’une part et pour ne pas se faire traiter de pollueur par des voisins plus écolos que vous (on trouve toujours plus écolo que soi !).

 

Si les règles de voisinage sont encadrées par une réglementation, c’est avant tout une question de bonne intelligence et de savoir-vivre que de garder de bonnes relations avec ses voisins même lorsqu’on héberge des chevaux ou une activité équestre. La meilleure façon de bien s’entendre est d’ailleurs de se trouver des points communs. Et si les histoires de chevaux pouvaient en faire partie…

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